Livre


Code de commerce


France. Auteur

Edité par Dalloz - paru en DL 2016


L'intégralité du code du commerce avec de larges extraits annotés du code monétaire et financier et un appendice comprenant des rubriques annotées en rapport avec le droit commercial. A jour de tous les textes concernant le droit de commerce. Edition adaptée aux petits budgets avec actualisation mensuelle par newsletter. ©Electre 2016


Collection : Petits codes Dalloz



Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

La Constitution française : français-anglais-allemand-espagnol-italien | France. Auteur
Livre

La Constitution française : français-anglais-allem...

France. Auteur - Presses universitaires de France - 1992

Textes de droit hospitalier | France. Auteur
Livre

Textes de droit hospitalier

France. Auteur - Presses universitaires de France - 2003

Code de commerce : édition 2007 | France
À consulter sur place

Code de commerce : édition 2007

France - Dalloz, impr - 2007

Le code noir et autres textes de lois sur l'esclavage | France. Auteur
Livre

Le code noir et autres textes de lois sur l'esclav...

France. Auteur - Éd. Sépia - impr. 2006

Contient : "Premier Code noir (1685)" ; "Second Code noir (1724)" ; "Décret d'abolition de...

ERP, Établissements recevant du public : prévention générale des risques | France. Auteur
Livre

ERP, Établissements recevant du public : préventio...

France. Auteur - Direction des journaux officiels - DL 2009

La Constitution | France. Auteur
Livre

La Constitution

France. Auteur - Éd. du Seuil - DL 2009

Le texte de la Constitution de 1958 est analysé article par article. Un commentaire juridi...

Code de procédure civile | France. Auteur
À consulter sur place

Code de procédure civile

France. Auteur - Dalloz - DL 2009

Le nouveau code de procédure civile, l'ancien code, les parties législative et réglementai...

Code du handicap | France. Auteur
À consulter sur place

Code du handicap

France. Auteur - Dalloz - 2010

A l'instar du code des droits contre l'exclusion, ce livre présente l'ensemble des droits ...

Code pénal | France. Auteur
À consulter sur place

Code pénal

France. Auteur - Dalloz - DL 2010

Le nouveau code pénal, la jurisprudence et des textes complémentaires sur l'amnistie, le c...

Code administratif | France. Auteur
À consulter sur place

Code administratif

France. Auteur - Dalloz - DL 2010

Recueil thématique de textes législatifs et réglementaires sur l'ensemble du droit public,...

Chargement des enrichissements...